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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER
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PAPIONELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPIONELLA
SARL SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER, SARL

Numéro de dépôt :
4301061
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
PAPIONELLA de SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER

Présentation de la marque PAPIONELLA

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPIONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER domicilié(e) 38 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 333 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien PAPION domicilié(e) 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France.

La marque PAPIONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIONELLA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : Trésor d'Orléans , SEBASTIEN PAPION LA NATURE DU CHOCOLAT , Sébastien Papion , Couleurs de Loire , La nature du chocolat. , Bar à pâtes à tartiner


SARL SEBASTIEN PAPION CHOCOLATIER, SARL - 38 RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 523333730


M. Sébastien PAPION - 38 RUE du faubourg bannier - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.